Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DE GARDEGAN
LES PRODUCTEURS REUNIS DES COTES DE CASTILLON A GARDEGAN

Numéro de dépôt :
1755315
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/09/2001
CROIX DE GARDEGAN de LES PRODUCTEURS REUNIS DES COTES DE CASTILLON A GARDEGAN

Présentation de la marque CROIX DE GARDEGAN

Déposée le 26 septembre 1991 par LES PRODUCTEURS REUNIS DES COTES DE CASTILLON A GARDEGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CROIX DE GARDEGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES PRODUCTEURS REUNIS DES COTES DE CASTILLON A GARDEGAN, domicilié(e) 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PRODUCTEURS REUNIS DES COTES DE CASTILLON A GARDEGAN - France.

La marque CROIX DE GARDEGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DE GARDEGAN est expirée depuis le 26 septembre 2001.

LES PRODUCTEURS REUNIS DES COTES DE CASTILLON A GARDEGAN a également déposé les autres marques suivantes : CHAIS DE GARDEGAN , ROC DE MILLERIE , LA VICOMTE


LES PRODUCTEURS REUNIS DES COTES DE CASTILLON A GARDEGAN - 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France


LES PRODUCTEURS REUNIS DES COTES DE CASTILLON A GARDEGAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Vin d'appellation d'origine controlée.